Accueil - Chroniques du droit de la culture

Articles et analyses
Agenda juridique
Publications récentes
Dossiers juridiques
Documents juridiques
Mes enseignements

Chroniques du droit de la culture

Le site des Chroniques du droit de la culture n'est plus mis à jour et cessera bientôt ses activités.
Exculturae prend le relais! Rejoignez-nous à l'adresse suivante: <exculturae.com> !
N'oubliez pas de mettre vos signets à jour!

Citation du mois

«So many roads, so many detours, so many choices, so many mistakes.»

– Sex and the City, 4^e saison, 11^e épisode

Site du mois

Liberté, libertés chéries: Le blogue propose des analyses et des commentaires juridiques afin de remettre la liberté au coeur de la démocratie et de l'État de droit. Il est animé par Roseline Letteron, professeure de droit public à l'Université Paris-Sorbonne.

Articles et analyses

Prev Next

Une toile d'Isaac Ouwater, volée en 2005, restituée au Musée Westfries

Un Ukrainien a restitué à l'ambassade néerlandaise à Kiev l'une des vingt-quatre toiles volées, en 2005, au Musée Westfries. Il s'agit de Nieuwstraat in Hoorn (1784), d'Isaac Ouwater. L'homme a affirmé avoir acheté le tableau de bonne foi sur la base...

Chroniques du droit de la culture, version 2.0

Quinze ans de droit de la culture et une toute nouvelle maquette! Le site des Chroniques du droit de la culture a célébré, le 23 février dernier, ses quinze ans d'existence et il s'est offert ces derniers jours une plate-forme entièrement restructuré...

Twitter: des listes pour les juristes

Le réseau social Twitter s'offre comme une importante plate-forme d'information pour les juristes. Une multitude de comptes juridiques proposent jour après jour une actualité riche et ciblée: les dernières décisions des juridictions nationales et int...

Al Mahdi entend plaider coupable à la charge de destruction du patrimoine culturel

Ahmad Al Faqi Al Mahdi a annoncé son intention de plaider coupable aux accusations portées contre lui par la Cour pénale internationale. Il a fait connaître son intention, le 1er mars 2016, au cours de la procédure devant la Chambre préliminaire. L'a...

Dossiers juridiques

La dématérialisation des collections muséales et la démocratisation culturelle

Les institutions culturelles s'appuient sur la dématérialisation des contenus pour favoriser l'accès à l'offre qu'ils proposent et ainsi accroître leur public. Auparavant, l'accès aux collections des musées s'opérait principalement dans des lieux phy...

Qu'est-ce que la culture?

«Culture is one of the two or three most complicated words in the English language»1, écrit Raymond Williams. Le mot est aussi l'un des plus difficiles à définir de la langue française. Il semble d'ailleurs exister autant de définitions de la culture...

Documents juridiques

Prev Next

Cour du Québec: le droit d'auteur et les licences Creative Commons

Une première juridiction québécoise reconnaît la valeur juridique des licences Creative Commons. La Cour du Québec, division des petites créances, a en effet accordé 250 $ à un photographe pour violation de son droit d'auteur sur une photographie dis...

Cour de cassation: diffusion de la photographie d'une personne nue

La diffusion sur internet de la photographie d'une personne nue n'est pas punissable pénalement dès lors qu'elle a consenti initialement à la captation de l'image. La Cour de cassation est parvenue à cette conclusion, dans un arrêt rendu le 16 mars 2...

Cour d'appel: l'affaire Orelsan et la liberté artistique

La Cour d'appel de Versailles a relaxé, le 18 février 2016, le chanteur Orelsan. À cette occasion, elle a rappelé avec force l'importance de la liberté artistique: «Le domaine de la création artistique, parce qu'il est le fruit de l'imaginaire du cré...

Règlement d'exécution de la Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

Le Règlement d'exécution de la Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé a été adopté, le 14 mai 1954, à La Haye. Il est entrée en vigueur le 7 août 1956, conformément à l'article 33 de la Convention pour la protection ...

Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

La Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé a été adoptée, le 14 mai 1954, à La Haye. Elle est complétée par un règlement d'exécution. La convention est entrée en vigueur le 7 août 1956, conformément à son article 33. ...

Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels

Le 14 novembre 1970, la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (Unesco) a adopté la Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le ...