Institut du droit de la culture, version 2.0

Institut du droit de la cultureToutes les pages du site de l'Institut du droit de la culture sont maintenant accessibles, y compris la Banque de données. La mise en place de la nouvelle plate-forme aura demandé plusieurs mois de travail, mais la concrétisation de ce projet de recherche aura pris plus de dix ans.

L'idée est née un soir, au cours de l'hiver 1997, dans la bibliothèque de l'étude Lafleur Brown – devenue Gowling Lafleur Henderson – durant mon stage d'avocat. Je venais alors de terminer une première maîtrise consacrée à la liberté de la presse en droit comparé canadien et états-unien et mon travail de stagiaire tournait essentiellement autour de dossiers en droit de la communication et des médias.

Combien de livres dans cette bibliothèque sur mon sujet de prédilection? Combien d'articles cachés dans toutes ces revues juridiques? Et combien de décisions ciblées dans tous ces recueils de toutes ces cours de justice? L'idée m'est alors venue de réunir l'ensemble des références concernant le droit de la communication et des médias en un seul et même endroit. Une fois ce travail complété, j'envisageais déjà de l'étendre au droit de l'art et de la culture et au droit de la propriété littéraire et artistique.

L'été suivant, je faisais un stage au Département des affaires internationales (DAI) du ministère de la Culture et de la Communication, à Paris. La grande disponibilité et la grande générosité de ma maître de stage, Marie-Frédérique Bergeaud, et de toute l'équipe du DAI m'a permis de m'initier à la politique culturelle de la France. J'ai alors eu pour la première fois l'idée d'étendre mon projet au droit comparé au cours d'une discussion avec Marie-Frédérique. Je me souviens précisément de l'endroit où cette conversation a eu lieu: un autobus de la ville, nous passions entre le Louvre et les Tuileries.

Quelques mois plus tard, de retour à Montréal, j'allais interviewer pour le Journal du Barreau Me Nathalie Chalifour. Elle avait fondé une Association des juristes pour l'avancement de la vie artistique (Ajava) et le Journal voulait un portrait de cette association que je croyais vouée à l'aide aux artistes. Elle regroupe en fait des avocats, majoritairement montréalais, qui pratiquent dans le domaine du droit du divertissement. Une fois ma copie rendue, j'ai rejoint l'association, puis Nathalie m'a fait l'honneur de m'inviter à siéger à son conseil d'administration.

L'Ajava, qui célèbre ses dix ans cette année, est tournée vers l'organisation d'événements qui permettent aux avocats et aux artisans du milieu culturel de se rencontrer. Elle organise aussi des débats et des journées d'étude. J'ai souhaité y développer un pôle recherche, un cadre dans lequel aurait pu s'épanouir cette idée que je nourrissais depuis un moment. L'ampleur de la tâche et mon déménagement à Paris ont fait que j'ai finalement élaboré le projet de recherche de façon personnelle et sur une période plus longue que je ne l'avais prévue au départ.

L'Observatoire du droit du divertissement est né le 23 février 2001 et s'est consacré à la diffusion de l'information juridique dans le domaine du droit du divertissement pendant plus de sept ans. J'ai publié trois textes au cours de cette période à propos de la notion de droit du divertissement, mais ma réflexion personnelle dans le cadre de mes recherches de thèse m'a mené sur une autre piste au cours de la dernière année. Mon évolution intellectuelle m'a amené à relancer l'Observatoire sous un autre nom et à lui donner une plate-forme plus performante, plus actuelle: c'est le site que vous consultez en ce moment.

Tout ce travail a été conduit en solo et entièrement financé sur mes deniers personnels (logiciels, noms de domaine, hébergement, etc.). J'ai écrit tous les textes publiés depuis bientôt huit ans, des actualités aux sites du mois, en passant par ceux de l'agenda juridique. J'ai également partagé avec vous toutes les références tirées de mes propres lectures et recherches, références qui seront bientôt transférées de l'ancien site à la Banque de données. Et c'est sans compter la conception des deux sites qui est le résultat du long et patient travail d'un simple amateur (éclairé par un bon ami, Me Nils Neumann).

Le site de l'Observatoire a attiré, l'an dernier, près de 9 500 visiteurs uniques qui ont vu quelque 50 000 pages. Il y a donc un public pour ce type d'information et je ne crains pas que le site de l'Institut soit encore plus fréquenté. Il y a encore de nombreux projets que je souhaite développer et j'espère que nous pourrons tous ensemble faire du droit de la culture – ou du droit du divertissement, en Amérique du Nord – une branche juridique reconnue.