Circulation des biens culturels

couverture

Titre: Circulation des biens culturels, détermination de la loi applicable et méthodes de règlement des litiges

Auteur: Manlio Frigo

Éditeur: Martinus Nijhoff

Année: 2016

ISBN: 978-90-04-32129-8

Présentation de l'éditeur: La pratique internationale des différends concernant la circulation des biens culturels est devenue très riche durant les dernières années grâce à la prolifération de normes internationales applicables et à la multiplication de juridictions compétentes à saisir. La recherche des liens entre biens culturels et collectivité humaine et territoriale et de l'intérêt protégé à la lumière de l'expérience directe en matière de différends et de négociations, conduisent l'auteur à examiner les critères de rattachement utilisés, ainsi que la question de la loi matérielle applicable par rapport à l'issue des différends. Les problèmes sont abordés soit par rapport à la spécificité des biens culturels vis-à-vis des règles ordinaires en matière de circulation des meubles, soit en fonction de la recherche du rattachement à l'ordre juridique d'origine des biens concernés.

Cet ouvrage évalue les inconvénients découlant de l'application des règles générales édictées par les principaux systèmes de droit international privé en matière de circulation de biens et de constitution de droits réels. L'analyse est conduite aussi à l'égard de la validité des solutions proposées, sur le plan du droit international privé et du droit uniforme, notamment en cas de revendication, de retour ou de restitution de biens culturels, ainsi que de la vérification de l'efficacité des réponses données par la jurisprudence et la doctrine concernant les règles nationales et internationales applicables.