Dictionnaire

Publications

Contributions à des revues juridiques

  • «Conformité des décisions du CSA dans le contentieux de l'attribution des fréquences», in Serge Regourd (dir.), Droit des médias, JCP G. 2012, 975.
  • «Indemnisation d'une société s'étant vu refuser l'attribution d'une fréquence», in Serge Regourd (dir.), Droit des médias, JCP G. 2012, 975.
  • «Une réflexion américaine sur le droit d'auteur et le journalisme», (1998) 5 Cahiers du journalisme 152.
  • «La liberté de presse au Québec, une liberté américaine? Étude sur le droit à la vie privée et la liberté de presse», (1997) 57 Revue du Barreau 913.

Contributions à des ouvrages collectifs

  • «Le classement des oeuvres cinématographiques et la liberté d'expression», in Censure et cinéma, Rennes, Presses universitaires de Rennes (à paraître).
  • «Les réseaux sociaux à l'heure des révolutions arabes: les enjeux juridiques au coeur de la technologie», in Saïd Hamdouni et Serge Regourd (dir.), Les régimes arabes dans la tourmente: révolutions, communications et réactions internationales, Paris, Publisud, 2012, p. 113.
  • (et Andreas R. Ziegler), «Article IX», in Holger P. Hestermeyer, Peter-Tobias Stoll et Rüdiger Wolfrum (dir.), WTOTrade in GoodsMax Planck Commentaries on World Trade Law, vol. 5, Boston/Leyde, Martinus Nijhoff Publishers, 2011, p. 249.
  • (et Andreas R. Ziegler), «Investment insurance», in Peter Muchlinski, Federico Ortino et Christoph Schreuer (dir.), The Oxford Handbook of International Investment Law, Oxford, Oxford University Press, 2008, p. 524.
  • «Où en est le droit du divertissement?»*, in Développements récents en droit du divertissement, Cowansville, Yvon Blais, 2007, p. 163.
  • «La clause d'exemption culturelle nord-américaine: un modèle?», in Serge Regourd (dir.), De l'exception à la diversité culturelle, Paris, La Documentation française, 2004, p. 45.
  • «Qu'est-ce que le droit du divertissement?»**, in Développements récents en droit du divertissement, Cowansville, Yvon Blais, 2003, p. XI.
  • «Canada», in Le Guide de la presse, Paris, Alphom, 2002, p. 215.
  • «La censure et le cinéma au Québec – Perspective historique et questions actuelles», in Développements récents en droit du divertissement, Cowansville, Yvon Blais, 2001, p. 89.
  • «Les droits du journaliste – Et ses devoirs?», in Développements récents en droit du divertissement, Cowansville, Yvon Blais, 2000, p. 97.

* Postface de l'ouvrage collectif.

** Préface de l'ouvrage collectif.