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Abréviations juridiques

Au fil des pages du site et dans la banque de données, vous remarquerez que les références à la législation, à la jurisprudence, à la doctrine et aux autres documents comportent de nombreuses abréviations. Ce mode de citation, propre à la documentation juridique, permet d'abréger les références et d'en uniformiser la présentation1. Les abréviations renvoient ainsi aux sources d'une manière concise et précise.

Il existe parfois plusieurs abréviations pour un seul et même titre. Il a donc fallu effectuer des choix, tout en tenant compte des particularités nationales et des différents systèmes juridiques. Ces choix ont été opérés consciemment afin d'assurer une cohérence entre les abréviations et de respecter une systématique dans leur présentation.

Les abréviations les plus fréquemment rencontrées en droit comparé et en droit international sont présentées dans des listes thématiques. Celles-ci ne sont évidemment pas exhaustives et demandent à être complétées. Vous avez accès à ces listes par l'intermédiaire du menu principal et des liens suivants:

 


1 Cf. Ernest Caparros et Jean Goulet, La documentation juridique: références et abréviations, Sainte-Foy, PUL, 1973; Didier Lluelles, Guide des références pour la rédaction juridique, 7e éd., Montréal, Thémis, 2008; The Bluebook: A Uniform System of Citation, 20e éd., Cambridge, Harvard Law Review Association, 2015; et Manuel canadien de la référence juridique, 8e éd., Toronto, Carswell, 2014.