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Banque de données

La banque de données compte plusieurs milliers de références susceptibles d'intéresser les juristes qui oeuvrent en droit de la culture. Elle repose sur le logiciel Zotero qui s'offre comme la meilleure solution pour partager des références scientifiques. Consultez la section «Aide et droits» ci-dessous pour plus d'information et lisez attentivement l'avertissement concernant le contenu externe et les droits de propriété intellectuelle.

Les références que comporte la banque de données, mise à jour quotidiennement, proviennent de vingt-trois (23) pays et de dix-sept (17) organisations internationales. Elles renvoient à des articles de revues scientifiques, des chapitres de livres, des livres, des thèses, des décisions de justice, des textes législatifs, des traités internationaux, des rapports ou divers autres documents nationaux et internationaux (voir ci-après).

Les entrées sont classées principalement en fonction des trois (3) domaines juridiques suivants:

La banque de données comprend aussi des références dans cinq (5) autres domaines juridiques:

Aide et droits

Aide à la recherche

L'item «Recherche» du menu principal vous amène vers le compte Zotero des Chroniques du droit de la culture. Il permet d'effectuer une recherche par mots-clefs ou d'explorer les collections par pays (23) et par organisations internationales (17), puis par sous-collections en fonction des domaines juridiques mentionnés ci-dessus.

Types de documents

La banque de données comporte des références aux types de documents suivants: accords bilatéraux, accords multilatéraux, articles (tirés de revues juridiques), chapitres (extraits d'ouvrages collectifs), documents officiels (nationaux et internationaux), jurisprudence (nationale et internationale), législation (arrêtés, décrets, directives, lois, règlements, etc.) et monographies. Afin de faciliter la compréhension des abréviations utilisées, une liste de ces abréviations juridiques est à votre disposition.

Références incomplètes

Vous découvrirez parfois des références incomplètes. Il s'agit tout simplement d'informations dont je ne dispose pas et que je vous invite à compléter. Je vous prie également de me signaler toute erreur qui aurait pu se glisser parmi les informations présentées.

Contenu externe et propriété intellectuelle

L'information et les documents provenant de sources externes mis à la disposition de l'internaute par l'intermédiaire du site, y compris par la banque de données, le sont uniquement à titre d'information et n'engagent ma responsabilité d'aucune manière.

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