Chroniques du droit de la culture

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Introduction

Attaché d'enseignement et de recherche à l'Université Toulouse 1 Capitole, j'interviens également à l'Institut d'études politiques de Toulouse et à l'Université Toulouse III – Paul Sabatier. Mes enseignements portent notamment sur les aspects sociopolitiques des médias, le droit de la communication, le droit de la culture, la médiation culturelle, les politiques culturelles et le droit international économique. Je suis rattaché à deux équipes de recherche au sein de l'Institut de droit de l'espace, des territoires, de la culture et de la communication (IDETCOM, EA785): Droit de la communication et de la culture et Médias, Culture et Communication (MC2). Je siège également au Conseil documentaire de l'Université Toulouse 1.

Je dois déposer au printemps 2013 une thèse de doctorat en droit public sous la direction du professeur Serge Regourd à l'Université Toulouse 1. Mes recherches s'intéressent aux moyens juridiques de protéger les mesures nationales relatives à la culture qui sont menacées par les règles du commerce international. La première partie est consacrée à l'étude des mesures culturelles au plan national par le biais d'une approche de droit comparé entre le Canada, les États-Unis, la France et le Royaume-Uni. La deuxième partie se concentre sur les deux types de dispositions propre à assurer la protection des mesures nationales, à savoir l'exemption et l'exception culturelles.

Auparavant, j'ai été assistant de recherche et d'enseignement à la Faculté de droit et des sciences criminelles de l'Université de Lausanne dans les domaines du droit international public, du droit international économique, des droits fondamentaux et du droit constitutionnel suisse. J'ai également été directeur exécutif du programme de maîtrise avancée (LL.M.) en droit international et européen de l'économie et des affaires à la même université. Quelques années plus tôt, j'avais été auxiliaire d'enseignement au Département d'information et de communication de l'Université Laval (Québec), responsable à ce titre du cours «Droits et devoirs de l'information».

Avant d'entreprendre une carrière universitaire, j'ai occupé le poste de chef du service de presse à la Délégation générale du Québec, à Paris, et travaillé pour la Direction des affaires législatives du ministère de la Justice du Québec (Québec). Avocat au Barreau du Québec, j'ai effectué mon stage professionnel au sein de l'étude Lafleur Brown, devenue Gowling Lafleur Henderson (Montréal). J'ai également été stagiaire au Département des affaires internationales du ministère de la Culture et de la Communication (Paris). Enfin, j'ai exercé le métier de journaliste à la première chaîne radio de Radio-Canada (Montréal) et au Réseau de l'information (Montréal), en plus de contribuer à diverses publications hebdomadaires, mensuelles et quotidiennes en France et au Québec.

[Lire l'entretien que j'ai accordé, le 7 avril 2003, au magazine français LegalBizNext.]