Chroniques du droit de la culture

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Publications

Contributions à un ouvrage collectif

• «Le classement des oeuvres cinématographiques: une atteinte à la liberté d'expression?», dans Censure et cinéma, Rennes, Presses universitaires de Rennes (à paraître).
• «Les réseaux sociaux à l'heure des révolutions arabes: les enjeux juridiques au coeur de la technologie», dans Saïd Hamdouni et Serge Regourd (dir.), Les régimes arabes dans la tourmente: révolutions, communications et réactions internationales, Paris, Publisud, 2012, p. 113.
• (et Andreas R. Ziegler), «Article IX», dans Holger P. Hestermeyer, Peter-Tobias Stoll et Rüdiger Wolfrum (dir.), WTO – Trade in Goods – Max Planck Commentaries on World Trade Law, vol. 5, Boston/Leyde, Martinus Nijhoff Publishers, 2010, p. 249.
• (et Andreas R. Ziegler), «Investment insurance», dans Peter Muchlinski, Federico Ortino et Christoph Schreuer (dir.), The Oxford Handbook of International Investment Law, Oxford, Oxford University Press, 2008, p. 524.
• «Où en est le droit du divertissement?», Développements récents en droit du divertissement, Cowansville, Yvon Blais, 2007, p. 163.
• «La clause d'exemption culturelle nord-américaine: un modèle?», dans Serge Regourd (dir.), De l'exception à la diversité culturelle, Paris, La Documentation française, 2004, p. 45.
• «Qu'est-ce que le droit du divertissement?», Développements récents en droit du divertissement, Cowansville, Yvon Blais, 2003, p. XI.
• «Canada», Le Guide de la presse, Paris, Alphom, 2002, p. 215.
• «La censure et le cinéma au Québec – Perspective historique et questions actuelles», Développements récents en droit du divertissement, Cowansville, Yvon Blais, 2001, p. 89.
• «Les droits du journaliste – Et ses devoirs?», Développements récents en droit du divertissement, Cowansville, Yvon Blais, 2000, p. 97.

Contributions à une revue juridique

• «Conformité des décisions du CSA dans le contentieux de l'attribution des fréquences», Serge Regourd (dir.), Droit des médias, J.C.P. G. 2012, 975.
• «Indemnisation d'une société s'étant vu refuser l'attribution d'une fréquence», Serge Regourd (dir.), Droit des médias, J.C.P. G. 2012, 975.
• «Une réflexion américaine sur le droit d'auteur et le journalisme», (1998) 5 Cahiers du journalisme 152.
• «La liberté de presse au Québec, une liberté américaine? Étude sur le droit à la vie privée et la liberté de presse», (1997) 57 Revue du Barreau 913.