Dossiers
La rubrique «Dossiers» comprend tous les dossiers publiés depuis la mise en ligne du site. Ils sont présentés par ordre chronologique inverse, des plus récents aux plus anciens. Le tout premier dossier a été publié le 1er février 2003. Vous pouvez naviguer à travers les archives par le biais de la pagination qui se trouve tout en bas de cette page. Vous pouvez également rechercher un dossier particulier à l'aide de la boîte de recherche qui se trouve à la droite de la barre de menu ou à l'aide de l'outil de recherche avancée que vous retrouvez dans le menu «Ressources».
L'évolution des technologies de l'information à l'heure des révolutions arabes: les enjeux juridiques au coeur de la technologie
- Louis-Philippe Gratton
- Vendredi, 04 novembre 2011 23:30
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- Droit de la communication et des médias
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Le 17 décembre 2010, un marchand ambulant s'est immolé par le feu à Sidi Bouzid, dans le centre de la Tunisie. L'événement a déclenché des manifestations, manifestations auxquelles les sources officielles n'ont pas immédiatement fait écho. La population s'est alors tournée vers d'autres sources d'information: les réseaux sociaux.
Qu'est-ce que la culture ?
- Louis-Philippe Gratton
- Jeudi, 01 avril 2004 12:15
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- Droit de la culture
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«Culture is one of the two or three most complicated words in the English language»1, écrit Raymond Williams. Le mot est aussi l'un des plus difficiles à définir de la langue française. Il semble d'ailleurs exister autant de définitions de la culture qu'il y a d'auteurs qui se sont penchés sur la question, certains auteurs offrant même des définitions différentes d'un texte à l'autre. Les dictionnaires courants ou spécialisés offrent également tous des définitions plus ou moins complètes du mot culture.
La représentation de la justice au cinéma
- Louis-Philippe Gratton
- Lundi, 30 juin 2003 14:20
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- Droit de l'art et des industries culturelles
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«Lawyers should never marry other lawyers. This is called «inbreeding», from which comes idiot children and more lawyers», fait dire George Cukor à l'un de ses personnages dans sa comédie satirique Adam's Rib (1949). Le cinéma renvoie de la justice, et de ses officiers, une image tantôt caustique, parfois drôle et souvent stéréotypée. Plusieurs centaines, sans doute, d'oeuvres cinématographiques explorent le thème de la justice de façon directe ou indirecte. Le film entièrement consacré à un procès, qui constitue un genre en soit dans la cinématographie états-unienne, n'est qu'une façon de traiter de la justice au grand écran.
L'enquête qui secoua Le Monde
- Louis-Philippe Gratton
- Mercredi, 16 avril 2003 00:02
- Dossiers
- Droit de la communication et des médias
- Affichages: 837

La parution, le 26 février 2003, de La face cachée du Monde – Du contre-pouvoir aux abus de pouvoir aux éditions des Mille et une Nuits a soulevé une controverse qui a ébranlé la communauté journalistique française. Le tumulte a commencé dès la publication, le 20 février, d'extraits du livre dans L'Express. «Observé avec rigueur, dépiauté, analysé sans complaisance, soumis à la loi de l'investigateur investigué, Le Monde, soudain, apparaît comme un acteur central et ambigu de notre vie démocratique: il lui donne le ton et s'efforce de la détourner à son profit», affirmait alors en éditorial le directeur de l'hebdomadaire, Denis Jeambar. Les auteurs de l'enquête sur le respecté quotidien parisien sont Philippe Cohen, responsable du service économie de l'hebdomadaire Marianne, et Pierre Péan, ancien journaliste et auteur.
Royer-Collard: un homme de parole
- Louis-Philippe Gratton
- Samedi, 01 mars 2003 10:41
- Dossiers
- Droit de la communication et des médias
- Affichages: 823

Pierre-Paul Royer-Collard, né à Sompuis dans la Marne en 1763 et mort à Châteauvieux en Loir-et-Cher en 1845, a marqué la vie politique de son époque. Après avoir renoncé à une carrière ecclésiastique, il choisit la profession d'avocat. L'homme que l'on remarqua particulièrement par ses interventions à la tribune de la Chambre des députés, dont il fut le président en 1828, fut également professeur de mathématique et de philosophie. Royer-Collard, qui ne légua à l'histoire qu'une trentaine de discours, fut admis à l'Académie française le 19 avril 1827. On le qualifia tantôt de prince de la parole, tantôt de l'Orateur, avec la majuscule; c'est pourquoi j'ai choisi de partager avec vous quelques extraits marquants de ses discours alors qu'il se portait à la défense de la liberté de presse et de la démocratie.
À qui appartiennent les droits de reproductions électroniques ?
- Louis-Philippe Gratton
- Samedi, 15 février 2003 20:29
- Dossiers
- Droit de la propriété littéraire et artistique
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En décembre 1993, un groupe de journalistes pigistes, à la tête desquels se trouvait le président de la National Writers Union, déposèrent une action en justice en vertu des dispositions du Copyright Act of 1976 (17 U.S.C.) contre plusieurs entreprises de presse états-uniennes. M. Jonathan Tasini et les autres demandeurs avaient tous écrit un ou plusieurs articles à la pige pour le compte de l'une ou l'autre des défenderesses, notamment la New York Times Company, entre les années 1990 et 1993. Les écrits en litige avaient fait l'objet d'une première publication dans les quotidiens et les périodiques des entreprises poursuivies. Celles-ci avaient ensuite confié à Mead Data Central Corporation et University Microfilms le contenu intégral de leurs publications, y compris les textes des demandeurs, pour la confection de cédéroms et l'indexation de leur contenu dans des banques de données électroniques. Aucune autorisation n'avait été recherchée auprès des journalistes et aucune compensation financière ne leur a été versée.
La collection Saatchi à New York
- Louis-Philippe Gratton
- Samedi, 01 février 2003 22:48
- Dossiers
- Droit de l'art et des industries culturelles
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Au cours de l'automne 1999, le maire de la Ville de New York, Rudolph W. Giuliani, a menacé de retirer toute contribution financière au Brooklyn Museum of Art si l'exposition Sensation: Young British Artists from the Saatchi Collection ouvrait ses portes. À celle du maire de New York, d'autres voix se joignirent dénonçant l'initiative du musée. «We are calling for New Yorkers of every religion to boycott the Brooklyn Museum of Art. We will also seek to defund the institution of public money by writing to the appropriate public officials», écrivait notamment le président de la Catholic League for Religious and Civil Rights, William Donohue, dans les pages de Catalyst. L'exposition collective, qui regroupait notamment le travail des controversés artistes anglais Damien Hirst et Chris Ofili, devait avoir lieu du 2 octobre 1999 au 9 janvier 2000.






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